Conditions Générales de Vente

1. Présentation du site

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Le site www.leopardmasque.com est édité par les Éditions du Léopard Masqué, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 68 700 €.

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Siège social :
90, rue Daguerre
75014 Paris, France

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Contact :
Tél. : 09 67 00 35 64
Email : leopard.masque@orange.fr

Numéro SIRET : 123 456 789 00012
TVA intracommunautaire : FR12345678901

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2. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes en ligne de livres et produits dérivés proposés sur le site www.leopardmasque.com.

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3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation par l'acheteur. Les photographies et descriptions sont non contractuelles. En cas d'indisponibilité d'un produit après commande, le client sera informé par email et pourra choisir entre un remboursement ou un échange.

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4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Les frais de livraison seront ajoutés au montant total de la commande avant validation.

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5. Commande

La commande est validée dès réception du paiement intégral. Le client recevra un email de confirmation avec le récapitulatif de sa commande.

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6. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via un système sécurisé. Les informations bancaires sont cryptées et ne sont pas conservées par le site.

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7. Livraison

Les produits sont expédiés sous 24 à 48 heures après validation de la commande, sauf en cas de force majeure. Les délais de livraison varient en fonction du mode choisi et de la destination. Les frais de port sont à la charge du client et sont calculés au moment de la commande.

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8. Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets et non utilisés. Les frais de retour sont à la charge du client.

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9. Garantie

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité ou de défaut, le client peut demander un échange ou un remboursement dans un délai de 30 jours après réception.

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10. Responsabilité

La responsabilité des Éditions du Léopard Masqué ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté. Le site ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation des produits.

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11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, y compris les textes, images, logos et vidéos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

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12. Données personnelles

Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données le concernant en adressant une demande à leopard.masque@orange.fr.

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13. Loi applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social des Éditions du Léopard Masqué.

Ce modèle est fourni à titre indicatif. Il est recommandé de le faire valider par un professionnel du droit avant publication.